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Photo du rédacteurEric Champoux

Comprendre la D9.4 dans la déclaration du vendeur de L'OAICQ, Est-ce possible ?

La question comporte quatre volets que nous allons definir ensemble :


1-Renvoi des appareils de plomberie :


Tuyauterie qui achemine les eau grises (usées) d'un appareil de plomberie (toilette, douche, evier, bain , laveuse, drain de plancher ) vers la conduite sanitaire jusqu'au reseau sanitaire ou a une fosse septique


2-Renvoi du drain de fondation :


Tuyauterie qui achemine les eaux pluviales du drain de fondation vers le reseau municipal, vers un fossé ou a l'exterieur du batiment sur le terrain


3- il y a un 'ou'


Ou sert à indiquer une alternative entre deux possibilités ; en ce sens, le terme introduit souvent une notion de choix. Exemple : Tu nous rejoins en voiture ou en train ? Ou sert à indiquer une explication ; en d'autres termes.


4- Modifié :

Transformer quelque chose, le faire évoluer vers quelque chose d'autre : Modifier sa manière de voir. 2. Changer quelque chose, lui donner une autre orientation, un autre aspect, y apporter des rectifications, des ajustements, etc. : Modifier la disposition d'une maison.


Voici la Question :


D9.5 Est-ce que les renvois des appareils de plomberie ou du drain de fondation ont ete modifiés ?

□ Oui

□ Non


Afin de répondre Oui à cette question le vendeur doit savoir si dans l'histoire de la maison les tuyauteries des renvois des appareils de plomberie ont été modifiées. Si aucun de ces renvois n'a été modifié ou rénové on pourrait répondre oui quand même si le renvoi du drain de fondation a été modifié ou rénové.


On peut comprendre que pour un acheteur non averti cette réponse est compliquée à comprendre puisque la réponse (oui) peut comprendre une multitude de possibilités et une panoplie de problèmes possible si les travaux ont été fait que partiellement.


Il est important de savoir que la seule façon de vérifier un système de renvoi est de faire une vérification par caméra, a moins d'avoir des photos de travaux et la facture des travaux par un plombier en règle avec la CMMTQ.


Les courtiers en immeuble se doivent de comprendre les implications de cette question sur le futur du bâtiment en vente et ont la responsabilité d'expliquer chacun des termes de la question à leur client, une addenda devrait aussi être ajouté pour expliquer en détail les modifications qui ont eu lieu et leur raison.



Eric Champoux ing






Renvoi du drain de fondation


Renvoi des appareils de plomberie


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